Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURIS CAUSA MIEUX QUE SIMPLEMENT BIO
NATURIS CAUSA, SARL

Numéro de dépôt :
3660730
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
NATURIS CAUSA MIEUX QUE SIMPLEMENT BIO de NATURIS CAUSA

Présentation de la marque NATURIS CAUSA MIEUX QUE SIMPLEMENT BIO

Déposée le 29 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURIS CAUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURIS CAUSA MIEUX QUE SIMPLEMENT BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURIS CAUSA domicilié(e) 150 Allée Gleneagles - 83700 - SAINT RAPHAËL - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 588 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURIS CAUSA domicilié(e) 150 Allée Gleneagles - 83700 - SAINT RAPHAËL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURIS CAUSA MIEUX QUE SIMPLEMENT BIO est expirée depuis le 29 juin 2019.

NATURIS CAUSA a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINE GARANTIE VAR , NATURIS CAUSA


NATURIS CAUSA, SARL - 150 Allée Gleneagles - 83700 - SAINT RAPHAËL - France - SIREN 510588361


NATURIS CAUSA - 150 Allée Gleneagles - 83700 - SAINT RAPHAËL - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.